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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL
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CRISTAL DE SEVRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRISTAL DE SEVRES
COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL, société anonyme, 68, rue d'Hauteville, à PARIS.

Numéro de dépôt :
1236993
Date de dépôt :
27/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/1993
CRISTAL DE SEVRES de COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL

Présentation de la marque CRISTAL DE SEVRES

Déposée le 27 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CRISTAL DE SEVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CRISTAL DE SEVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRISTAL DE SEVRES est expirée depuis le 27 mai 1993.

COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL a également déposé les autres marques suivantes : CRISTALLERIES ROYALES DE CHAMPAGNES C , BAYEL , B CRISTAL DU BARROIS , BAYET CRISTALLERIES DE CHAMPAGNE , CRISTALLERIES ROYALES DE CHAMPAGNE , BELROY , TOP , TOP DESIGN


COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL, société anonyme, 68, rue d'Hauteville, à PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42

Inscription le 23 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62541 - Publication au BOPI 1992-04-23

Inscription le 23 avril 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°62540 - Publication au BOPI 1992-04-23

Articles de cristallerie (non compris dans d'autres classes). Cendriers en cristal.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.